01Matrice de conformitéLe statut de chaque obligation, par composant et par marché.
service · prix fixe
Évaluation de conformité produit : ce qui s'applique, ce qui manque, quoi faire.
Depuis vos fiches techniques, l'agent relève les textes qui s'appliquent à votre produit ; un expert conformité fait l'analyse des écarts : ce qui est en place, ce qui manque, quoi faire.
001Évaluation de conformité produit
À partir de
399 €par produit, par marchéDemander ce service↗Notre proposition comprend le périmètre, les coûts et le calendrier.
L'évaluation de conformité produit de Cleo, en bref
L'évaluation de conformité produit dit, pour un produit et les marchés où vous le vendez, quels textes s'appliquent, quelles pièces ils exigent et ce qui manque encore. Vous recevez une matrice de conformité, un plan d'action avec les étapes et le budget, et un appel avec un expert conformité. À partir de 399 € par produit et par marché.
- Pour qui
- Le fabricant, l'importateur ou le distributeur qui veut savoir ce qu'il doit avoir en place avant de vendre.
- Vous recevez
- La matrice de conformité, les preuves attendues, une action pour chaque manque, le plan et le budget.
- Périmètre
- Un rapport par produit et par marché, obligation par obligation, composant par composant.
- Non compris
- Les essais en laboratoire : l'évaluation liste ceux à faire, ils se commandent à part.
002Évaluation de conformité produit
Ce que comprend l'évaluation de conformité produit
02Preuves attenduesLes rapports d'essai, certificats et enregistrements nécessaires, et ceux que vous avez déjà.
03Une action pour chaque manqueEssais, documentation technique, inscription aux filières, corrections d'étiquette.
04Plan et budgetLes étapes, les coûts ponctuels et annuels, par catégorie réglementaire.
05Échange avec un expertUn appel pour parcourir les résultats et fixer les priorités.
06La suitePour chaque manque, le service Cleo qui y répond.
003Évaluation de conformité produit
Comment se déroule l'évaluation de conformité produit
01Vous
Vous partagez vos documents
Fiches techniques, nomenclature, marchés visés, canaux de vente, rapports d'essai et certificats existants.
02Cleo
L'agent relève, un expert tranche
L'agent relève chaque texte qui s'applique dans vos marchés ; un expert fait l'analyse des écarts : quelle obligation est en place, manquante ou en cours, avec la preuve attendue.
03Cleo
Rapport et plan d'action
Les priorités, les étapes, le budget, et le service Cleo qui répond à chaque manque. Un appel avec l'expert pour décider de la suite.
004Évaluation de conformité produit
Les obligations que l'évaluation examine, et leurs textes
Sécurité et substancesSécurité générale, basse tension, CEM, radio, RoHS, REACH(UE) 2023/988 · 2014/35/UE · 2014/30/UE · 2014/53/UE · 2011/65/UE · (CE) n° 1907/2006
Énergie et écoconceptionExigences d'écoconception et étiquette énergétique(UE) 2024/1781 · (UE) 2017/1369
Étiquetage du produit et de l'emballageMarquage CE, symbole DEEE, étiquette des batteries2012/19/UE · (UE) 2023/1542
Notice et instructionsLangues, consignes de sécurité, informations obligatoires(UE) 2023/988, article 9
Filières de responsabilité élargieDEEE, batteries et emballages2012/19/UE · (UE) 2023/1542 · (UE) 2025/40
CyberrésilienceProduits comportant des éléments numériques(UE) 2024/2847
TraçabilitéPasseport numérique de produit(UE) 2024/1781
Distribution et importationObligations des importateurs et des distributeurs(UE) 2019/1020 · (UE) 2023/988
Après la mise sur le marchéAccidents, rappels, mesures correctives(UE) 2023/988
005Évaluation de conformité produit
Nos autres services à prix fixe
006Évaluation de conformité produit
Questions fréquentes sur l'évaluation de conformité produit
01Qu'est-ce qu'une évaluation de conformité produit ?
Au sens du droit de l'Union, l'évaluation de la conformité est le processus qui démontre si les exigences spécifiées relatives à un produit ont été respectées (règlement (CE) n° 765/2008, article 2, point 12). L'évaluation de Cleo relève ces exigences pour un produit sur un marché, note ce qui est en place, ce qui manque et quoi faire, avant les essais et avant la déclaration.
02Ai-je le droit de vendre ce produit sur ce marché ?
Cleo relève chaque règle qui s'applique à votre produit dans chaque pays, et vous dit exactement ce que vous devez régler avant de commencer à vendre.
03Comment savoir si mon dossier est complet ?
L'évaluation reprend chaque obligation : en place, manquante ou en cours, avec la preuve attendue et l'action à mener. L'agent rapproche vos documents de chaque exigence, l'expert conformité se consacre à ce qui manque encore. Voir une matrice fictive, sans conformité validée.
04Quelle différence avec le marquage CE ?
L'évaluation dit ce qui s'applique à un produit sur un marché, ce qui manque et quoi faire. Le marquage CE est un service distinct, à partir de 3 800 € par produit.
05Les essais en laboratoire sont-ils compris ?
L'évaluation liste exactement les essais à faire. Les essais se commandent à part auprès d'un laboratoire.
06Cleo peut-elle compléter ce qui manque ?
Oui : chaque manque renvoie au service qui y répond, de la documentation technique au mandataire dans l'UE.
Sachez ce qui s'applique à votre produit avant de le lancer
À partir de 399 €, par produit, par marchéDemander ce service↗