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Évaluation de conformité produit.

Quelle réglementation s'applique à votre produit ? Quelles pièces faut-il, et sont-elles complètes ? À partir de vos fiches techniques, l'agent relève les textes de vos marchés, et un expert conformité vous dit ce qui est en place, ce qui manque encore et quoi faire ensuite.

À partir de 399 €par produit, 9 domaines d'obligations

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Ce qui est inclus

  • Marquage CE : compatibilité électromagnétique, basse tension, radio
  • Substances : RoHS et REACH
  • Étiquetage du produit et de l'emballage
  • Notice et instructions
  • Filières DEEE, batteries et emballages
  • Préparation à la cyberrésilience
  • Distribution et importation
  • Obligations après la mise sur le marché

Conception et développement

Neuf domaines passés en revue, et une action pour chaque manque

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Évaluation de conformité produit

Que dois-je avoir en place pour vendre mon produit ?

Le code douanier dit la taxe. Ce que contient le produit dit les règles.

  • Ai-je le droit de vendre ce produit sur ce marché ?

    L'agent relève chaque texte qui s'applique au produit dans vos marchés, et l'évaluation montre ce qu'il faut avoir en place avant de le vendre.

  • Quels textes s'appliquent ?

    Marquage CE, DEEE, RoHS, REACH, sécurité générale, cyberrésilience, batteries, emballages : les exigences se répartissent entre de nombreux textes.

  • La place de marché demande un document : lequel ?

    L'évaluation montre ce qui manque, avec la preuve attendue pour chaque obligation, avant qu'une place de marché, la douane ou une autorité le demande.

  • Que manque-t-il ?

    Chaque obligation : en place, manquante ou en cours, avec l'action à mener et sa priorité.

Évaluation de conformité produit

Comment ça se passe

Première étape : savoir ce qu'est votre produit et ce qui s'applique. Le reste en découle.

  1. 01

    Vous partagez vos documents

    Fiches techniques, nomenclature, marchés visés, canaux de vente, rapports d'essai et certificats existants.

  2. 02

    L'agent relève les textes

    Chaque directive, règlement et filière de responsabilité élargie qui s'applique dans vos marchés.

  3. 03

    Un expert relève ce qui manque

    Chaque obligation : en place, manquante ou en cours, avec la preuve attendue.

  4. 04

    Rapport et plan d'action

    Les priorités, les étapes et les prestations Cleo qui répondent à chaque manque.

Tout ce qui est compris, à partir de 399 €

  • Matrice de conformitéLe statut de chaque obligation, par composant et par marché.
  • Preuves attenduesLes rapports d'essai, certificats et enregistrements nécessaires, et ceux que vous avez déjà.
  • Une action pour chaque manqueEssais, documentation technique, inscription aux filières, corrections d'étiquette.
  • Plan et budgetLes étapes, les coûts ponctuels et annuels, domaine par domaine.
  • Échange avec un expertUn appel pour parcourir les résultats et fixer les priorités.
  • La suitePour chaque manque, la prestation Cleo qui y répond.

Évaluation de conformité produit

Les 9 domaines d'obligations évalués

Pour chaque domaine, la règle applicable, ce qui manque et l'action à mener.

  • Sécurité et substancesSécurité générale, basse tension, CEM, radio, RoHS, REACH(UE) 2023/988 · 2014/35/UE · 2014/30/UE · 2014/53/UE · 2011/65/UE · (CE) n° 1907/2006
  • Énergie et écoconceptionExigences d'écoconception et étiquette énergétique(UE) 2024/1781 · (UE) 2017/1369
  • Étiquetage du produit et de l'emballageMarquage CE, symbole DEEE, étiquette des batteries2012/19/UE · (UE) 2023/1542
  • Notice et instructionsLangues, consignes de sécurité, informations obligatoires(UE) 2023/988, article 9
  • Filières de responsabilité élargieDEEE, batteries et emballages2012/19/UE · (UE) 2023/1542 · (UE) 2025/40
  • CyberrésilienceProduits comportant des éléments numériques(UE) 2024/2847
  • TraçabilitéPasseport numérique de produit(UE) 2024/1781
  • Distribution et importationObligations des importateurs et des distributeurs(UE) 2019/1020 · (UE) 2023/988
  • Après la mise sur le marchéAccidents, rappels, mesures correctives(UE) 2023/988

Évaluation de conformité produit

Ce que change l'évaluation Cleo

  • PrixÀ partir de 399 € par produit, annoncé avant la commande.
  • Périmètre9 domaines d'obligations sur un même rapport.
  • MéthodeL'agent relève les textes, un expert conformité relève ce qui manque.
  • RésultatUn plan d'action avec les étapes et le budget.
  • SuiteChaque manque renvoie à la prestation Cleo qui y répond.

Questions fréquentes

Comment savoir si mon dossier est complet ?
L'évaluation reprend chaque obligation : en place, manquante ou en cours, avec la preuve attendue et l'action à mener. L'agent rapproche vos documents de chaque exigence, l'expert conformité se consacre à ce qui manque encore.
Quelle différence avec le marquage CE ?
L'évaluation couvre les 9 domaines d'obligations. Le marquage CE est une prestation distincte, à partir de 3 800 € par produit.
Les essais en laboratoire sont-ils compris ?
L'évaluation liste les essais à faire. Les essais se commandent à part auprès d'un laboratoire.
Cleo peut-elle compléter ce qui manque ?
Oui : chaque manque renvoie à la prestation qui y répond, de la documentation technique au mandataire dans l'UE.
Combien coûte l'évaluation ?
À partir de 399 € par produit. Le délai est annoncé avant la commande.

Sachez ce qui s'applique à votre produit avant de le lancer

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