Emballages dans l’Union européenne
Suivre les exigences applicables aux emballages et leur documentation.
Lire l’article ↗service · sur devis
Veille réglementaire produit.
Lois, décrets, règlements européens et normes techniques : suivez ce qui change pour vos produits, sur vos marchés.
001Veille réglementaire produit
Un service adapté à votre gamme
Sur devisselon vos produits, vos marchés et l’accompagnement retenuDemander ce service↗Notre proposition comprend le périmètre, les coûts et le calendrier.
La démonstration sert à préciser la gamme, les marchés et l’accompagnement. Vous recevez ensuite une proposition adaptée à ce périmètre.
Qu’est-ce que la veille réglementaire produit ?
La veille réglementaire produit consiste à identifier, collecter et analyser en continu les lois, décrets, règlements européens et normes techniques applicables à vos produits, afin de maintenir leur conformité dans la durée.
Elle concerne les produits que vous commercialisez déjà : leurs exigences évoluent après leur lancement. Selon votre secteur, cela comprend par exemple REACH, les règlements sur les dispositifs médicaux et les références des normes harmonisées.
- Pour qui
- Fabricants, importateurs, distributeurs et marques qui commercialisent des produits.
- Vous recevez
- Un fil de veille relié à vos produits, avec les sources officielles et les échéances à suivre.
- Périmètre
- Vos familles de produits, vos marchés et les modalités de suivi sont définis pendant la démonstration.
- À distinguer de
- L’audit initial, les essais et la mise en conformité du produit : la veille suit les évolutions après la commercialisation.
002Veille réglementaire produit
Ce qui est compris dans votre veille réglementaire produit
Un fil de veille réglementaire lié à vos produits, avec les sources à consulter et les échéances à suivre. La capture ci-dessous montre une gamme vins et spiritueux.
01
Un fil lié à votre gamme
Les nouvelles réglementaires classées par gamme, marché, date et sujet.
02
Les sources officielles
Le lien vers la source officielle pour relire chaque publication.
03
Les évolutions et échéances
Les règlements rattachés à vos produits et les échéances associées.
04
Une lecture par marché
Les marchés côte à côte, avec la traduction des textes pour faciliter leur lecture.
003Veille réglementaire produit
Comment Cleo réalise votre veille réglementaire
Votre gamme et vos marchés définissent le périmètre. L’agent suit les sources et relie les informations à vos produits ; votre expert vous aide à en comprendre la portée.
01
Définir votre périmètre
Vous précisez vos familles de produits et vos pays de vente. La veille se concentre sur les sujets qui les concernent.
02
Collecter aux sources officielles
L’agent suit les publications des autorités : textes réglementaires, orientations, décisions et rappels produits. Chaque information conserve son lien source.
03
Analyser ce qui change
Les évolutions sont rattachées à votre gamme et à vos marchés. Vous retrouvez le sujet, les produits concernés et les échéances annoncées.
04
Consulter et suivre
Les signaux et leurs références sont réunis dans la plateforme. Votre expert dédié vous accompagne pour préciser l’applicabilité à vos produits.
004Veille réglementaire produit
Les textes et normes suivis pour vos produits
Lois, décrets et règlements
Les exigences qui concernent vos produits : composition, sécurité, étiquetage, emballages et conditions de commercialisation.
Normes techniques
Les références et les versions des normes pertinentes. Leur rôle et leur caractère obligatoire dépendent du cadre réglementaire applicable au produit.
Échéances et évolutions
Les textes nouveaux ou modifiés, les dates d’application et les périodes de transition à suivre sur vos marchés.
Exemples de cadres à suivre selon vos produits, aux sources de la Commission européenne : REACH · MDR / IVDR · normes harmonisées
005Veille réglementaire produit
Quels sujets peut couvrir votre veille produit ?
Le périmètre dépend de vos produits et de vos marchés. Ces articles présentent des sujets de veille déjà documentés par Cleo.
Emballages en Allemagne
Repérer l’articulation entre le cadre européen et les règles nationales.
Lire l’article ↗Cybersécurité des produits connectés
Suivre les obligations relatives aux vulnérabilités et à leur signalement.
Lire l’article ↗Jouets en Chine
Identifier les évolutions des normes de sécurité des jouets.
Lire l’article ↗Jouets et puériculture à Hong Kong
Suivre les mises à jour des références de sécurité produit.
Lire l’article ↗Jouets aquatiques en Australie
Suivre les évolutions du référentiel de sécurité applicable.
Lire l’article ↗Exemple pédagogique fictif, avec une source officielle et une applicabilité à confirmer. Il ne s’agit pas d’un dossier client. Télécharger un exemple d’alerte ↗
006Veille réglementaire produit
Questions sur la veille réglementaire produit
01À qui s’adresse la veille réglementaire produit ?
Aux fabricants, importateurs, distributeurs et marques qui commercialisent des produits et souhaitent suivre l’évolution de leurs exigences réglementaires, sur leurs marchés.
02Quelle différence avec un audit de conformité ?
Un audit examine un produit et son dossier à un moment donné, notamment avant sa mise sur le marché. La veille suit ensuite les changements qui concernent les produits déjà commercialisés. Elle peut être mise en place indépendamment d’un audit Cleo.
03Quels textes faut-il surveiller ?
Les lois et décrets nationaux, les règlements européens et les normes techniques pertinents pour le produit. Selon la gamme, le périmètre peut inclure REACH, les règlements sur les dispositifs médicaux, l’étiquetage ou les emballages.
04Une veille réglementaire suffit-elle à rendre un produit conforme ?
La veille permet d’identifier et de comprendre les évolutions. La conformité dépend aussi de votre produit, de ses essais, de sa documentation et du traitement des exigences applicables.
05Où consulter les informations de veille ?
Dans la plateforme Cleo : les signaux sont reliés à votre gamme, à vos marchés et à leurs sources. Le périmètre et les modalités de suivi sont définis lors de la démonstration.
Une veille réglementaire adaptée à vos produits
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