01
Ce qu’elle contient
- Testez une référence contre 2 812 règles encodées, condition et preuve comprises d’un coup
- Le renvoi au paragraphe exact
- Une condition évaluable, avec son opérateur et son seuil
Compliance Data
Compliance Data. 2 812 règles encodées, condition et preuve comprises.
2 812 règles encodées, condition et preuve comprises : une condition, les entrées qu’elle réclame, la preuve attendue, et le texte officiel qui l’impose.
Pour qui ?
Les équipes qui ont l’information mais pas la décision : savoir ce que dit le texte ne dit pas encore quoi changer sur le produit.
Ce qui s’applique
2 812 règles encodées, condition et preuve comprises. Sur ce produit, une seule bloque.
PPWR · 538 nœuds
Le chemin jusqu’à Art. 6 §4 · 3 nœuds sur 538
- 01Exigences de durabilité de l’emballage0002 · AND · 5
- 02Article 6 — Emballages recyclables0010 · AND · 5
- 03Article 7 — Contenu recyclé minimal0024 · AND · 2
- 04Article 10 — Réduction au minimum0033 · AND · 3
- 05Art. 6 §4 — L’opérateur se conforme aux critères de conception en vue du recyclage0020
- 06Art. 6 §9 — Tous les composants se prêtent aux procédés de collecte et de tri0021 · AND · 2
Le chemin93 %Recadrer
« Chez Decathlon, notre défi est de capter des informations très précises au milieu d’un volume massif de réglementations produits à l’international, avec un enjeu à la fois juridique et technique : piloter nos mises en conformité mondiales tout en accompagnant nos ingénieurs dans le développement des produits. C’est le pont que nous construisons avec le PoC mené avec Cleo : leur moteur d’IA agit comme un traducteur intelligent qui filtre le bruit pour extraire une donnée structurée, directement exploitable par nos équipes et indispensable pour guider la conception au sein de notre PLM. »
Philippine TamicProduct Compliance Operations Manager, DecathlonCe que porte une règle
02
Ce qui la contrôle
- Un script compare chaque verbatim au texte conservé
- Une paraphrase est refusée, pas discutée
- Le contenu d’une norme payante n’est jamais recopié
03
Le périmètre
- 2 812 règles encodées, condition et preuve comprises, comptées le 26 août 2026
- 43 juridictions couvertes par les règles encodées, dont l’Union, les États-Unis et la Chine
- 2 505 verbatim retrouvés dans les extraits conservés
04
Ce qui s’y branche
- Le Research, pour interroger une règle en langage courant
- Regulatory Change, pour savoir quand une règle bouge
05
Mise en place
- Votre catalogue, même partiel, suffit à démarrer
- Un interlocuteur dédié pendant toute la durée
À dire tel quel.
Chaque citation est re-vérifiable hors ligne depuis le dépôt seul, et l’article cité existe.
Compliance Data se prend seul ou avec les deux autres features. Une gamme et deux marchés suffisent pour commencer.
Réserver un créneauLes trois autres features
01
Regulatory Change
Chaque parution rattachée à votre gamme, avec la date d’application qui la fonde.
- Parution rattachée à votre gamme
- Version en vigueur
02
Research
Un produit, un marché, une question. La réponse cite l’article, jamais un résumé.
- Recherche dans les annexes
- Extraits retrouvables
- Dit quand la donnée manque
03
Compliance as a service
Nos experts rédigent le premier jet, un juriste le relit et signe le document remis.
- Trames reprises à votre format
- Avis d’orientation
Questions fréquentes
Questions fréquentes
Quels marchés couvrez-vous ?
La couverture réglementaire du moteur porte sur 106 pays. Les règles encodées, celles qui rendent un verdict testable produit par produit, couvrent aujourd’hui 43 juridictions. Le détail par marché vous est donné au premier échange.
Quelles familles de produits connaissez-vous ?
Textile et habillement, jouets et puériculture, électronique et électroménager, cosmétique, ameublement, équipement de protection, sport et loisirs, alimentaire. Si votre gamme sort de ce périmètre, dites-le nous, la réponse est franche.
Faites-vous passer les essais en laboratoire ?
Cleo établit le plan d’essais et dit lesquels sont attendus par quel texte. La réalisation se fait dans le laboratoire de votre choix, et les résultats reviennent dans la fiche du produit.
Sur quoi repose un verdict ?
Sur une règle encodée, c’est-à-dire une obligation écrite sous forme testable, avec son opérateur, son seuil, l’article qui la fonde et sa date d’application. Chaque verdict rendu cite ce texte. Quand la donnée produit manque, l’écran l’écrit plutôt que de trancher.
Par où commence-t-on ?
Par votre catalogue, même partiel. Une gamme et deux marchés suffisent pour voir ce que le moteur rend. L’essai gratuit ouvre cet accès sans engagement.
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