# Préparer votre dossier de marquage CE

Modèle de travail Cleo à compléter pour votre produit. Les pièces et la procédure dépendent de la législation applicable. Cocher cette liste ne vaut ni évaluation achevée ni déclaration de conformité.

## Identifier le produit et votre rôle

- Produit, modèle, référence et version :
- Usage prévu et utilisateurs :
- Fabricant, adresse et interlocuteur :
- Votre rôle : fabricant, importateur, distributeur ou mandataire :
- Marchés de destination :

## Relier chaque exigence à sa preuve

| Texte applicable et exigence | Méthode ou norme utilisée | Pièce justificative et version | Statut | Responsable |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| À compléter | À compléter | À compléter | À compléter | À compléter |

## Réunir les pièces pertinentes

- [ ] Description, plans et nomenclature du produit.
- [ ] Analyse de son champ réglementaire et de la procédure d’évaluation applicable.
- [ ] Évaluation des risques et mesures prises.
- [ ] Normes utilisées, avec justification des autres méthodes le cas échéant.
- [ ] Rapports d’essai et documents fournisseurs correspondant au modèle concerné.
- [ ] Intervention et documents de l’organisme notifié, lorsque la procédure l’exige.
- [ ] Étiquette, marquages, notice et langues requises.
- [ ] Projet de déclaration UE de conformité et signataire habilité.
- [ ] Emplacement du dossier, personne responsable et règles de mise à jour et de conservation.

## Signaler ce qui manque

| Pièce ou preuve manquante | Action attendue | Interlocuteur | Échéance |
| --- | --- | --- | --- |
| À compléter | À compléter | À compléter | À compléter |

## Sources officielles et accompagnement

- [Marquage CE : champ, démarche et organisme notifié](https://europa.eu/youreurope/business/product-rules-compliance/general-product-compliance/ce-marking/index_fr.htm)
- [Documentation technique : contenu et preuves](https://europa.eu/youreurope/business/product-rules-compliance/general-product-compliance/preparing-technical-documentation/index_fr.htm)
- [Évaluation de conformité : choix de la procédure](https://europa.eu/youreurope/business/product-rules-compliance/general-product-compliance/conformity-assessment/index_fr.htm)
- [Cleo : préparation du dossier de marquage CE](https://www.cleolabs.co/fr/compliance-as-a-service/marquage-ce)